Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SANS-CULOTTE RESTAURANT REVOLUTIONNAIRE
CURT HENRI
CURT ELYSABETH NEE MANCHADO

Numéro de dépôt :
3057452
Date de dépôt :
12/10/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2010
LE SANS-CULOTTE RESTAURANT REVOLUTIONNAIRE de CURT HENRI

Présentation de la marque LE SANS-CULOTTE RESTAURANT REVOLUTIONNAIRE

Déposée le 12 octobre 2000 par CURT HENRI et CURT ELYSABETH NEE MANCHADO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SANS-CULOTTE RESTAURANT REVOLUTIONNAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Les déposants sont CURT HENRI, domicilié(e) CHEMIN DE BEGUE, 31820 PIBRAC - France et CURT ELYSABETH NEE MANCHADO, domicilié(e) CHEMIN DE BEGUE, 31820 PIBRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CURT HENRI - France.

La marque LE SANS-CULOTTE RESTAURANT REVOLUTIONNAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057452.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SANS-CULOTTE RESTAURANT REVOLUTIONNAIRE est expirée depuis le 12 octobre 2010.

CURT HENRI a également déposé les autres marques suivantes : MACARENZO , M , PIC NIC LA RESTAURATION RAPIDE FRANCAISE


CURT HENRI - CHEMIN DE BEGUE, 31820 PIBRAC - France

CURT ELYSABETH NEE MANCHADO - CHEMIN DE BEGUE, 31820 PIBRAC - France


CURT HENRI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

- Restauration (alimentation) - Hébergement temporaire.