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Marques déposées par CURSOLLE SEBASTIEN
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AISCALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AISCALE
CURSOLLE SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3369577
Date de dépôt :
08/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
08/07/2015
AISCALE de CURSOLLE SEBASTIEN

Présentation de la marque AISCALE

Déposée le 8 juillet 2005 par CURSOLLE SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « AISCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est CURSOLLE SEBASTIEN domicilié(e) 904 CHEMIN DU SOC,33121 CARCANS - 33121 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN CURSOLLE domicilié(e) 904 CHEMIN DU SOC,33121 CARCANS - 33121 - France.

La marque AISCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AISCALE est expirée depuis le 8 juillet 2015.


CURSOLLE SEBASTIEN - 904 CHEMIN DU SOC,33121 CARCANS - 33121 - France


SEBASTIEN CURSOLLE - 904 CHEMIN DU SOC,33121 CARCANS - 33121 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières. Caisse de prévoyance. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.