Déposée le 1 mars 1977 par CURSEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CURSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CURSEL, domicilié(e) société anonyme, 6 rue de l'Hospice, 59058 ROUBAIX. - France.
La marque CURSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CURSEL est expirée depuis le 1 mars 1987.
CURSEL - société anonyme, 6 rue de l'Hospice, 59058 ROUBAIX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-012
Inscription - Transmission de propriété n°103961 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°103961 - Publication au BOPI
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;cuir et imitations du cuir;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais, et sellerie;tissus;couvertures de lit et de tables;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;tapis paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers;tentures (excepté en tissus).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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