Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS HOMES
CURS Claude

Numéro de dépôt :
1549196
Date de dépôt :
04/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/1999

Présentation de la marque PARIS HOMES

Déposée le 4 septembre 1989 par CURS Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARIS HOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CURS Claude, domicilié(e) 17 rue Raymond Losserand,, 75014 ParisROCHE Philippe,30 rue Delambre,, 75014 Paris - France.

La marque PARIS HOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS HOMES est expirée depuis le 4 septembre 1999.


CURS Claude - 17 rue Raymond Losserand,, 75014 ParisROCHE Philippe,30 rue Delambre,, 75014 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Agence immobilière (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles), expertise immobilière et gérance d'immeubles, gérance de locaux d'habitation meublés