Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AUTOSPOT
Numéro de dépôt :
969256
Date de dépôt :
27/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque AUTOSPOT
Déposée le 27 décembre 1976 par monsieur Currey (Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AUTOSPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AUTOSPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AUTOSPOT est expirée depuis le 27 décembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538