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Marques déposées par CURPHEY Steven Arthur
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INDIAN
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

INDIAN
CURPHEY Steven Arthur
MERRINGTON Anthony, Maxwell

Numéro de dépôt :
92431009
Date de dépôt :
18/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque INDIAN

Déposée le 18 août 1992 par CURPHEY Steven Arthur et MERRINGTON Anthony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDIAN »

Les déposants sont CURPHEY Steven Arthur domicilié(e) 31a Park Road,BR1 3HJ Bromley, Kent,GRANDE BRETAGNE (dossier no 2226254) - Royaume-Uni et MERRINGTON Anthony, Maxwell domicilié(e) 4 Adam & Eve Mews Kensington, London W8 6UJ,ANGLETERRE (dossier no 2226254) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 6 avenue de Messine,75008 PARIS (dossier no 2226254) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 16 25

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque INDIAN est expirée depuis le 18 août 2002.


CURPHEY Steven Arthur - 31a Park Road,BR1 3HJ Bromley, Kent,GRANDE BRETAGNE (dossier no 2226254) - Royaume-Uni

MERRINGTON Anthony, Maxwell - 4 Adam & Eve Mews Kensington, London W8 6UJ,ANGLETERRE (dossier no 2226254) - Royaume-Uni


CABINET ORES - 6 avenue de Messine,75008 PARIS (dossier no 2226254) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 16 août 2002 n°2226254 - Publication au BOPI 2002-08-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Inscription le 14 septembre 2007 - renonciation totale n°460537 - Publication au BOPI 2007-09-14

Inscription le 9 août 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°351345 - Publication au BOPI 2002-08-09

Inscription le 5 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365144 - Publication au BOPI 2003-02-05

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Véhicules à moteur, motocyclettes.Bijoux et bijoux fantaisie ; produits en métaux précieux ou en plaqué ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres.Décalcomanies, décalcomanies à fixer sur des vêtements par le biais de la chaleur ou par thermocollage ; affiches, cartes postales ; cartes de vux, papier d'emballage ; autocollants.Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; chapellerie ; chaussures

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.