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Marques déposées par CURIS Robert
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DOMAINE DU VIEUX MOULIN CRUIX THEIZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VIEUX MOULIN CRUIX THEIZE
CURIS Robert

Numéro de dépôt :
1328692
Date de dépôt :
24/10/1985
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
24/10/1995
DOMAINE DU VIEUX MOULIN CRUIX THEIZE de CURIS Robert

Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX MOULIN CRUIX THEIZE

Déposée le 24 octobre 1985 par CURIS Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU VIEUX MOULIN CRUIX THEIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CURIS Robert domicilié(e) 12, Avenue de la Libération, 69400 LIMAS. - France.

La marque DOMAINE DU VIEUX MOULIN CRUIX THEIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX MOULIN CRUIX THEIZE est expirée depuis le 24 octobre 1995.

CURIS Robert a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PYRE


CURIS Robert - 12, Avenue de la Libération, 69400 LIMAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

VIN BEAUJOLAIS provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU VIEUX MOULIN.