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Marques déposées par CUREL GIL
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AGIL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AGIL
CUREL GIL

Numéro de dépôt :
95574954
Date de dépôt :
02/06/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque AGIL

Déposée le 2 juin 1995 par CUREL GIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGIL »

Le déposant est CUREL GIL, domicilié(e) LE GRAND BANC, 04110 OPPEDETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE FRANCOIS MARENGHI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CUREL GIL - LE GRAND BANC, 04110 OPPEDETTE - France


MAITRE FRANCOIS MARENGHI - France


Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288295 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289355 - Publication au BOPI 1999-11-03

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

- Appareils d'éclairage - Articles de bureau (à l'exception des meubles) - Meubles, et produits non compris dans d'autres classes en matières plastiques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.