Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUREAU
CUREAU michel

Numéro de dépôt :
92416250
Date de dépôt :
16/04/1992
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
16/04/2002

Présentation de la marque CUREAU

Déposée le 16 avril 1992 par CUREAU michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « CUREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est CUREAU michel, domicilié(e) Chemin de Rochefort, 49260 MONTREUIL BELLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CUREAU Michel - France.

La marque CUREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUREAU est expirée depuis le 16 avril 2002.

CUREAU michel a également déposé les autres marques suivantes : CUREAU , MICHEL CUREAU


CUREAU michel - Chemin de Rochefort, 49260 MONTREUIL BELLAY - France


Mr CUREAU Michel - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet partiel n°259220 - Publication au BOPI 1998-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Attirail de pêche, à savoir : flotteurs, lignes montées. Amorces.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.