Le Pavois de Sète !
Présentation de la marque Le Pavois de Sète !
Déposée par voie électronique le 6 juin 2019 par CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Pavois de Sète ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le Pavois de Sète ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pavois de Sète ! arrivera à expiration en date du 6 juin 2029.
Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26
Inscription le 1 août 2019 - Retrait partiel n°765558 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01
Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39