Marque renouvelée - Marque en vigueur

OSTIBONE
CURASAN AG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3680522
Date de dépôt :
01/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/10/2029
OSTIBONE de CURASAN AG

Présentation de la marque OSTIBONE

Déposée le 1 octobre 2009 par la société étrangère CURASAN AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « OSTIBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-45 du 6 novembre 2009.

Le déposant est la société étrangère CURASAN AG domicilié(e) Lindigstr. 4 - 63801 - KLEINOSTHEIM - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque OSTIBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3680522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSTIBONE arrivera à expiration en date du 1 octobre 2029.

CURASAN AG a également déposé les autres marques suivantes : curasan


CURASAN AG, Société de droit allemand - Lindigstr. 4 - 63801 - KLEINOSTHEIM - Allemagne


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 1 juin 2010 - Concession de licence n°524835 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

Inscription le 8 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633356 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727088 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-10-01

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