Marque expirée - Marque en non vigueur
BIOEFFLUENT AUTOMATES ET TECHNOLOGIES biologiques
Numéro de dépôt :
3383948
Date de dépôt :
05/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/10/2015
Présentation de la marque BIOEFFLUENT AUTOMATES ET TECHNOLOGIES biologiques
Déposée le 5 octobre 2005 par CUNADO ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BIOEFFLUENT AUTOMATES ET TECHNOLOGIES biologiques »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOEFFLUENT AUTOMATES ET TECHNOLOGIES biologiques est expirée depuis le 5 octobre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45