Cummins Inc., société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana
Numéro de dépôt :
1331095
Date de dépôt :
15/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2025
Présentation de la marque P PETBOW
Déposée le 15 novembre 1985 par la société Cummins Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « P PETBOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Cummins Inc domicilié(e) 500 Jackson Street, 47201 COLUMBUS, Etat de l'Indiana - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.
La marque P PETBOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cummins Inc., société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana - 500 Jackson Street, 47201 COLUMBUS, Etat de l'Indiana - États-Unis
CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2005 n°2300947 - Publication au BOPI 2005-11-16
Renouvellement sans limitation n°2057691 - Publication au BOPI 1995-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17
Inscription le 5 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583697 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2015 n°2603348 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-30
Machines et moteurs;machines et appareils de soudage;générateurs électriques;pièces desdites machines, appareils et générateurs;compresseurs (machines);mécanismes non automatiques de commande des opérations des machines et moteurs;appareils de signalisation;électrodes pour soudures électriques;vêtements de protection contre les accidents, dégâts et blessures;tachymètres, ampéromètres;fils et câbles électriques isolés;appareils électriques à commande automatique ou non en vue de contrôler les opérations des moteurs et machines;châssis pour véhicules terrestres à moteur, pour remorques de véhicules, pour tracteurs; véhicules terrestres à moteur, remorques, le tout adapté aux services des ateliers et usines, aux blanchisseries et aux centres mobiles d'examen radiologiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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