Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUMMINS
Cummins Engine Company, Inc.

Numéro de dépôt :
918217
Date de dépôt :
20/02/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CUMMINS

Déposée le 20 février 1975 par Cummins Engine Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUMMINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cummins Engine Company, Inc. domicilié(e) (société de l'Etat d'indiana), 1000 Fifth Street, Ville de Columbus, Etat d'Indiana (E.U.A.). - États-Unis.

La marque CUMMINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CUMMINS est expirée depuis le 20 février 1985.

Cummins Engine Company a également déposé les autres marques suivantes : PT , PT , (Marque figurative) , CUMMINS , C CUMMINS , CUMMINS , (Marque figurative)


Cummins Engine Company, Inc. - (société de l'Etat d'indiana), 1000 Fifth Street, Ville de Columbus, Etat d'Indiana (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448

Moteurs et parties constitutives desdits moteurs;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.