Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFT
Cumasec

Numéro de dépôt :
969999
Date de dépôt :
29/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOFT

Déposée le 29 juin 1976 par Cumasec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cumasec domicilié(e) (soc. an.), 10, rue Montcalm, 75880 Paris Cedex 18. - France.

La marque SOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SOFT est expirée depuis le 29 juin 1986.


Cumasec - (soc. an.), 10, rue Montcalm, 75880 Paris Cedex 18. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539

Matières servant à isoler, objets en gutta-percha, gomme, amiante, asbeste, résines artificielles.