Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOFT
Numéro de dépôt :
969999
Date de dépôt :
29/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SOFT
Déposée le 29 juin 1976 par Cumasec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SOFT est expirée depuis le 29 juin 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539