Marque renouvelée - Marque en vigueur

Musée national de l'Automobile
CULTURESPACES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3027549
Date de dépôt :
12/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2030
Musée national de l\'Automobile de CULTURESPACES

Présentation de la marque Musée national de l'Automobile

Déposée le 12 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) CULTURESPACES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Musée national de l'Automobile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CULTURESPACES domicilié(e) 153 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 955 116 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, M. ESCUDIER Gilles domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque Musée national de l'Automobile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Musée national de l'Automobile arrivera à expiration en date du 12 mai 2030.

CULTURESPACES a également déposé les autres marques suivantes : ART CAFE , THEATRE ANTIQUE D'ORANGE , FONDATION CAUMONT , HALLE DE LUMIERES , PAULINE DE CAUMONT , MARQUISE DE CAUMONT , CITE DE L'AUTOMOBILE COLLECTION SCHLUMPF , IMMERSIVE NIGHTS , BASSINS DE LUMIERES , La Provence vue du Ciel culturespaces


CULTURESPACES, Société anonyme - 153 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 378955116


LLR, M. ESCUDIER Gilles - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2010 n°2438195 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-21

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2020 n°2747041 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-04

Préparation pour nettoyer, polir et dégraisser ; eaux de toilette, parfums, savons. Huiles, graisses et lubrifiants pour automobiles ; combustibles pour moteurs ; bougies. Plaques d'immatriculation métalliques ; tirelires métalliques ; figurines et statuettes en métaux communs ; boîtes métalliques. Petits aspirateurs de poussière et leurs accessoires à savoir tuyaux, brosses, buses et prolongateurs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; rasoirs ; coutellerie ; ciseaux, fourchettes et cuillères. Disques compact audio et vidéo ; diapositives ; casques de protection pour l'exercice de sports et la conduite de véhicules ; lunettes, jumelles, loupes, boussoles ; récepteurs radiophoniques ; cassettes acoustiques et cassettes vidéo ; logiciels, disques et disquettes de programmes, en particulier pour jeux vidéo. Véhicules et leurs accessoires à savoir protèges radiateurs (calandres), roues, enjoliveurs de roues, volants, pommeaux pour tiges de changement de vitesse, bouchons de radiateur, phares, avertisseurs sonores pour véhicules ; carrosseries ; housses pour véhicules ; housses de siège pour véhicules ; pare-soleil pour automobiles ; trousses pour la réparation des chambres à air. Bracelets, colliers ; épingles de cravates ; horloges, montres, montres bracelets, pendules, réveil matin ; porte clefs ; cendriers en métaux précieux pour fumeurs. Timbres ; affiches, affichettes ; produits de l'imprimerie, livres, journaux et périodiques ; reproductions graphiques, lithographies, photographies, hologrammes ; cartes, plans ; bandes dessinées, albums à colorier, découpages, modèles et maquettes en papier ou en carton ; vignettes et images autocollantes ou pas, décalcomanies, vitrophanies, bons points ; tous articles de papeterie ; répertoires, annuaires et guides ; cartes à jouer ; crayons ; fanions (papier) ; gravures ; peintures (encadrées) ; cartes postales ; enveloppes ; stylos ; assiettes, gobelets, serviettes et nappes en papier en carton ; emballages, contenants, boîtes, sacs et sachets en papier, carton ou matières plastiques ; coupe-papier. Sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs à provision et bagages ; articles de maroquinerie y compris porte-cartes routières ; parapluies, parasols et cannes. Miroirs ; plaques d'immatriculation non métalliques ; objets de publicité gonflables et en matière plastique ; coffrets à bijoux non en métaux précieux. Boîtes non métalliques ; boules de verre, ouvre bouteilles ; bols ; gants à polir ; vaporisateurs de parfum ; porcelaine ; ronds de serviettes ; vaisselle et services de vaisselle non en métaux précieux ; verres à boire ; boîtes à savon ; statuettes, figurines et voitures miniatures en verre. Fanions (non en papier) ; gants de toilette ; linge de bain ; linge de table ; linge de lit. Vêtements et vêtements de sport y compris les coiffures et articles chaussants, sous vêtements et survêtements ; peignoirs, chemises et chemisettes, articles vestimentaires tricotés, cravates, écharpes, foulards, gants, ceintures. Boucles et fermoirs de ceintures ; épinglettes ; broches. Paillassons et tapis, en particulier pour véhicules automobiles. Jeux, jouets ; maquettes et modèles réduits de véhicules ; peluches, poupées et figurines ; modèles réduits en métal, modèles d'atelier et de démonstration. Gâteaux, produits de pâtisserie et de confiserie, chocolats et produits contenant du chocolat. Boissons non alcoolisées, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons non alcoolisées. Allumettes ; briquets ; étuis à cigares, étui à cigarettes non en métaux précieux ; pots à tabac ; coffrets à cigares non en métaux précieux ; cendriers non en métaux précieux pour fumeurs. Organisation de visites guidées d'espaces verts et de musées. Edition de livres, journaux et périodiques ; production de films, supports vidéo et photo ; organisation d'expositions et de toutes manifestations à buts culturels ou éducatifs permettant la mise en valeur de patrimoines historique, scientifique, technique, artistique. Services rendus en procurant des repas et des aliments tels que des sandwiches et des petits repas, des aliments préparés partiellement pour la consommation ainsi que des boissons par des restaurants, des buvettes, des débits de boissons, des crêperies et des pizzerias ; services d'expertise et d'authentification de véhicules, pièces, ensembles et sous-ensembles de véhicules, d'ouvres et d'objets d'art ; impression de lithographies et de reproductions graphiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.