Déposée le 18 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) CULTURESPACES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HÔTEL DE CAUMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CULTURESPACES domicilié(e) 153 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 955 116 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LABIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque HÔTEL DE CAUMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CULTURESPACES, Société Anonyme - 153 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 378955116
CABINET LHERMET LABIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Disques, vidéo-disques, disques compacts, supports d'enregistrement vierges et enregistrés pour la reproduction sonore, visuelle et audiovisuelle, y compris magnétiques, cassettes acoustiques et cassettes vidéo ; disques, disquettes et cassettes de programmes informatiques, programmes, logiciels et progiciels enregistrés ; cartes accréditives et de paiement.
Articles en papier et en carton, à savoir : mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage ; documents présentant des programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels imprimés ; produits de l'imprimerie, livres, journaux et périodiques ; reproductions graphiques, lithographies, photographies et cartes postales, hologrammes, cartes, plans ; bandes dessinées, albums à colorier, découpage, modèles et maquettes en papier ou en carton, vignettes et images autocollantes ou pas ; répertoires, annuaires et guides.
Publicité ; services d'aide et d'assistance dans l'exploitation et la direction des entreprises, conseils en mercatique, études de marché, communications de déclarations et d'annonces publicitaires par tous les moyens de diffusion, distribution de prospectus.
Finances et plus spécifiquement affaires bancaires, affaires financières, agences de crédit, analyses financières, collectes de bienfaisance, constitution de capitaux, investissement de capitaux, estimations financières, estimations fiscales, services de financement, expertises financières, investissements de capitaux, opérations financières, prêts, émissions de chèques de voyage, recherche de financement, participation au capital, mécénat financier, diagnostic financier, services de gestion de musées et de lieux, monuments ou sites culturels.
Organisation de voyages et excursions ; organisation de visites touristiques ; transport de passagers ; agences de voyage, agence de réservation de places de voyage et de billeterie pour les musées et lieux, monuments ou sites culturels.
Divertissements ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et représentation de spectacles ; organisation de compétitions sportives ; réservation de places de spectacles ; représentations théâtrales ; services d'édition de textes (autres que publicitaires) et d'illustrations ; publication de livres ; locations de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques ; production de films et de spectacles ; projection de films ; location de films et d'enregistrements phonographiques. Micro-édition, édition de données et de connaissances au moyen de documents imprimés ou d'enregistrements notamment magnétiques ; édition de livres, journaux et périodiques ; services rendus par des institutions dans le développement de connaissances notamment historiques ; enseignement, organisation et animation de séances, réunions et stages d'information, d'éducation et de divertissement, divertissements radiophoniques, télévisuels et audiovisuels, photographiques et cinématographiques ; centres de formation et de divertissement, exploitation de lieux, bâtiments, monuments, musées et espaces verts à des fins culturelles et touristiques, visites guidées d'espaces verts, de bâtiments, monuments, musées et curiosités. Organisation d'expositions.
Services de restauration pour des réceptions, restaurants, restaurants de musée.
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