Déposée le 15 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) CULTURESPACES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARRIERE DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-33 du 20 août 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CULTURESPACES domicilié(e) 153 boulevard Haussmann,
75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 955 116 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR,
M. ESCUDIER Gilles domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol,
75001 PARIS - France.
La marque CARRIERE DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CULTURESPACES, Société anonyme - 153 boulevard Haussmann,
75008 PARIS - France - SIREN 378955116
LLR,
M. ESCUDIER Gilles - 11 boulevard de Sébastopol,
75001 PARIS - France
Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562439 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2020 n°2753152 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-02
Appareils et instruments cinématographiques, disques acoustiques, disques compacts (audiovidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts ; films cinématographiques impressionnés, films pour l'enregistrement des sons, films (pellicules) impressionnés, dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores, supports d'enregistrements magnétiques ; DVD, lecteurs DVD.
Produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, magazines, fascicules, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, catalogues, photographies, collections de fiches illustrées et imprimées, articles pour reliures.
Organisation de voyages.
Education et divertissement par des moyens audiovisuels et cinématographiques ; activités culturelles, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de musée (présentation, expositions) ; conception, organisation, production et réalisation de spectacles, notamment de spectacles dits “ son et lumière ” ; production, projection, location et prêt de films, d'images et d'enregistrements phonographiques ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels, montage de bandes vidéo et de films ; locations de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques ; services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publications de textes autres que publicitaires sur tous supports, y compris publications électroniques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne non téléchargeables ; micro-édition.
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