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Marques déposées par l'association loi 1901 CULTURES SUCRE
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DESSERT DE BRONZE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DESSERT DE BRONZE
CULTURES SUCRE, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3667260
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2029
DESSERT DE BRONZE de CULTURES SUCRE

Présentation de la marque DESSERT DE BRONZE

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2009 par l'association loi 1901 CULTURES SUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DESSERT DE BRONZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 CULTURES SUCRE domicilié(e) 7 rue Copernic - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 875 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DESSERT DE BRONZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3667260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESSERT DE BRONZE arrivera à expiration en date du 28 juillet 2029.

CULTURES SUCRE a également déposé les autres marques suivantes : CULTURES SUCRE , Cultures SUCRE , DESSERT D'ARGENT , , DESSERT D'OR


CULTURES SUCRE, Association régie par la loi de 1901 - 7 rue Copernic - 75116 - PARIS - France - SIREN 824875926


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 13 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698424 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-13

Inscription le 13 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°766544 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-13

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2019 n°2719001 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-24

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;

Publicité, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. ;

Communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, agences de presse, agences d'informations (nouvelles), services de messagerie électronique. ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéos, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours et de compétitions (éducation ou divertissement), publication de textes (autres que textes publicitaires), micro-édition. ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires, crèches d'enfants.