Déposée par voie électronique le 12 juin 2019 par CULTURES SUCRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CULTURES SUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-27 du 5 juillet 2019.
Le déposant est CULTURES SUCRE domicilié(e) 7 rue Copernic - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque CULTURES SUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CULTURES SUCRE - 7 rue Copernic - 75116 - PARIS - France
CASALONGA, Madame Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27
Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02
Produits de l'imprimerie, matériel pédagogique, à savoir livres, dossiers et fiches pédagogiques, transparents, prospectus, affiches, albums, classeur, autocollants, ardoises pour écrire, crayons, boîtes à carton ou en papier, photographies ;
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; crêpes (alimentation); biscuiterie; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés); fruits et légumes frais; semences (graines); plantes et fleurs naturelles; malt ;
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et préparations pour faire des boissons ;
Publicité; travaux de bureau; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; rédaction et publication de textes publicitaires; location d’espaces publicitaires; diffusion d’annonces publicitaires; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; relations publiques; production de films publicitaires; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services d'abonnement à des journaux pour des tiers ;
Education, formation; divertissement; activités sportives et culturelles; divertissements radiophoniques et télévisés; production de films autres que films publicitaires, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de photographie; organisation de concours et de compétitions (éducation ou divertissement), services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; organisation de loteries; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires); services d'édition et de publication de livres, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires); services d'édition et de publication en ligne de livres et de textes (autres que textes publicitaires); publication électronique de livres et de périodiques en ligne; micro-édition; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables à buts culturels ou éducatifs; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, d'ateliers de formation; informations en matière de divertissement; informations en matière d’éducation; prêt de livres; production de films; location de films ;
Contrôle de qualité, tests et essais de produits en laboratoire, en particulier dans le domaine alimentaire ;
Services d'informations aux consommateurs sur les entreprises et les produits en matière de restauration en aliments et boissons; services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services de bars; services de traiteurs; services hôteliers; réservation de logements temporaires; services de crèches d'enfants; services de garderies d'enfants [crèches d'enfants] ;
Concession de licences de droits de propriété intellectuelle.
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