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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cultures en Ville
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La Jardinière Française
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Jardinière Française
Cultures en Ville SARL

Numéro de dépôt :
4554017
Date de dépôt :
23/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2029
La Jardinière Française de Cultures en Ville

Présentation de la marque La Jardinière Française

Déposée par voie électronique le 23 mai 2019 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cultures en Ville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Jardinière Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cultures en Ville domicilié(e) 13 avenue de la division Leclerc - 94230 - cachan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cultures en Ville SARL, Monsieur Antoine Juvin domicilié(e) 13 avenue de la division Leclerc - 94230 - Cachan - France.

La marque La Jardinière Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Jardinière Française arrivera à expiration en date du 23 mai 2029.

Cultures en Ville a également déposé les autres marques suivantes : BATIFERTILE , Cultures en Ville


Cultures en Ville SARL - 13 avenue de la division Leclerc - 94230 - cachan - France


Cultures en Ville SARL, Monsieur Antoine Juvin - 13 avenue de la division Leclerc - 94230 - Cachan - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Jardinières en bois (meubles); Meubles de jardin; Mobilier de jardin en bois; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.