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Marques déposées par CULTURES EN VILLE
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BATIFERTILE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATIFERTILE
CULTURES EN VILLE
LOMUS ARCHITECTES
SOLEO SERVICES

Numéro de dépôt :
4465311
Date de dépôt :
28/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2028
BATIFERTILE de CULTURES EN VILLE

Présentation de la marque BATIFERTILE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2018 par CULTURES EN VILLE, LOMUS ARCHITECTES, SOLEO SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATIFERTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Les déposants sont CULTURES EN VILLE domicilié(e) 9 rue Paul Signac - 94110 - ARCUEIL - France, LOMUS ARCHITECTES domicilié(e) 142 rue d'Avron - 75020 - PARIS - France, SOLEO SERVICES domicilié(e) 11 rue des Chevries - 78410 - AUBERGENVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BATIFERTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIFERTILE arrivera à expiration en date du 28 juin 2028.


CULTURES EN VILLE - 9 rue Paul Signac - 94110 - ARCUEIL - France

LOMUS ARCHITECTES - 142 rue d'Avron - 75020 - PARIS - France

SOLEO SERVICES - 11 rue des Chevries - 78410 - AUBERGENVILLE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Services de traitement de sols, de déchets ou d'eau (service de dépollution environnementale). Services de traitement des sols au moyen de méthodes de dépollution des sols in-situ, pour une dépollution douce tout en sécurisant le bâti vis-à-vis des contaminations du sol et de dispositifs d'économie et de production d'énergie, couplés aux dispositifs de dépollution dans une optique de dépollution durable ;

Service d’architecture et d’urbanisme. Architecture et établissement de plans pour l'aménagement d'intérieur ; Planification en matière d'urbanisme ; Études de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; établissement de plan de développement architectural à court et long terme pour un redéveloppement social et une valorisation du quartier ; établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation, de lotissements, de logements, d'habitats, de locaux et d'immeubles à usage commercial ; étude de programme architectural mixte et complémentaire permettant une économie circulaire entre consommateurs, habitants et exploitants ; conseils en matière de programme architectural mixte et complémentaire permettant une économie circulaire entre consommateurs, habitants et exploitant ;

Services d'agriculture urbaine pour l'optimisation des espaces verts à la fois nourriciers, pédagogiques et récréatifs ; service d'information et conseil dans le domaine de l'agriculture pour la création de valeur liée à la production agricole et la création de nouveaux métiers : agriculteur urbain / technicien de maintenance et de contrôle d'efficacité de dispositif de dépollution in-situ.