Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cultures du Monde
Cultures du Monde, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4271474
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/05/2026
Cultures du Monde de Cultures du Monde

Présentation de la marque Cultures du Monde

Déposée le 11 mai 2016 par l'association loi 1901 Cultures du Monde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cultures du Monde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Cultures du Monde domicilié(e) 92 RUE des moulins, BP58 - 03800 - GANNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 414 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cultures du Monde, M. Fosse Emmanuel domicilié(e) 92 RUE des moulins, BP58 - 03800 - GANNAT - France.

La marque Cultures du Monde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cultures du Monde arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.


Cultures du Monde, Association loi 1901 - 92 RUE des moulins, BP58 - 03800 - GANNAT - France - SIREN 398414847


Cultures du Monde, M. Fosse Emmanuel - 92 RUE des moulins, BP58 - 03800 - GANNAT - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.