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Marques déposées par Cultures Biomédicinales des Cévennes MéridionalesTODO
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LES TISANES DE MARIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES TISANES DE MARIE
SCEA Cultures Biomédicinales des Cévennes Méridionales

Numéro de dépôt :
3354417
Date de dépôt :
20/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES TISANES DE MARIE de Cultures Biomédicinales des Cévennes Méridionales

Présentation de la marque LES TISANES DE MARIE

Déposée le 20 avril 2005 par Cultures Biomédicinales des Cévennes MéridionalesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TISANES DE MARIE »

Le déposant est Cultures Biomédicinales des Cévennes MéridionalesTODO domicilié(e) Mazit – Parleis,30170 MONOBLET - 30170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 592 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Delvolvé domicilié(e) 40, rue Mouceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30


SCEA Cultures Biomédicinales des Cévennes Méridionales - Mazit – Parleis,30170 MONOBLET - 30170 - France - SIREN 414592667


Maître Delvolvé - 40, rue Mouceau,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 30 janvier 2006 - Rejet total n°427275 - Publication au BOPI 2006-01-30

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Infusion médicinale. Infusion non médicinale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.