ASSOCIATION CULTURELLE TRADITIONNELLE ET HUMAINE D'ECHANGES & LOISIRS - en abrégé : "ACTHUEL" Association Loi 1901 déclarée
Numéro de dépôt :
1263884
Date de dépôt :
26/07/1983
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
26/07/1993
Présentation de la marque ACTHUEL
Déposée le 26 juillet 1983 par l'association loi 1901 CULTURELLE TRADITIONNELLE ET HUMAINE D'ECHANGES & LOISIRS - en abrégé : "ACTHUEL"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON),
la marque française « ACTHUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 CULTURELLE TRADITIONNELLE ET HUMAINE D'ECHANGES & LOISIRS - en abrégé : "ACTHUEL" domicilié(e) 37, rue du 58 ème R.I., 84000 AVIGNON. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marinette RATGRIS-FRAY - France.
La marque ACTHUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263884.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTHUEL est expirée depuis le 26 juillet 1993.
ASSOCIATION CULTURELLE TRADITIONNELLE ET HUMAINE D'ECHANGES & LOISIRS - en abrégé : "ACTHUEL" Association Loi 1901 déclarée - 37, rue du 58 ème R.I., 84000 AVIGNON. - France
Madame Marinette RATGRIS-FRAY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32
Informations, diffusion, recherches, développement, propres à la promotion du patrimoine culturel, traditionnel et des ressources humaines favorisant les échanges et les loisirs sur le territoire français.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACTHUEL"
