Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Culturelle Meilhanaise
/
LES CULTURIOSITES DE MEILHAN/GARONNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CULTURIOSITES DE MEILHAN/GARONNE
Association Culturelle Meilhanaise, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3645268
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2019
LES CULTURIOSITES DE MEILHAN/GARONNE de Culturelle Meilhanaise

Présentation de la marque LES CULTURIOSITES DE MEILHAN/GARONNE

Déposée le 20 avril 2009 par l'association loi 1901 Culturelle Meilhanaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CULTURIOSITES DE MEILHAN/GARONNE »

Le déposant est l'association loi 1901 Culturelle Meilhanaise domicilié(e) Mairie Place de Neuf Brisach - 47180 - MEILHAN SUR GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 546 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Culturelle Meilhanaise domicilié(e) Mairie Place de Neuf Brisach - 47180 - MEILHAN SUR GARONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CULTURIOSITES DE MEILHAN/GARONNE est expirée depuis le 20 avril 2019.


Association Culturelle Meilhanaise, Association loi 1901 - Mairie Place de Neuf Brisach - 47180 - MEILHAN SUR GARONNE - France - SIREN 503546228


Association Culturelle Meilhanaise - Mairie Place de Neuf Brisach - 47180 - MEILHAN SUR GARONNE - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.