Association Culturelle Franco-Libanaise, Association déclarée loi 1901
Numéro de dépôt :
4223687
Date de dépôt :
05/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2025
Présentation de la marque ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO LIBANAISE
Déposée par voie électronique le 5 novembre 2015 par l'association loi 1901 Culturelle Franco-Libanaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO LIBANAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 Culturelle Franco-Libanaise domicilié(e) 9E Boulevard Jourdan - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 528 768 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO LIBANAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223687.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO LIBANAISE arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.
Culturelle Franco-Libanaise a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
Association Culturelle Franco-Libanaise, Association déclarée loi 1901 - 9E Boulevard Jourdan - 75014 - PARIS - France - SIREN 432528768
Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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