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Marques déposées par l'association loi 1901 CULTURELLE DU CHATEAU DE LA CASSINE
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LA CASSINE en Ardennes LC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CASSINE en Ardennes LC
ASSOCIATION CULTURELLE DU CHATEAU DE LA CASSINE

Numéro de dépôt :
4654936
Date de dépôt :
09/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2030
LA CASSINE en Ardennes LC de CULTURELLE DU CHATEAU DE LA CASSINE

Présentation de la marque LA CASSINE en Ardennes LC

Déposée par voie électronique le 9 juin 2020 par l'association loi 1901 CULTURELLE DU CHATEAU DE LA CASSINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CASSINE en Ardennes LC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est l'association loi 1901 CULTURELLE DU CHATEAU DE LA CASSINE domicilié(e) 9 RUE DU COUVENT DES CORDELIERS - 08160 - VENDRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION CULTURELLE DU CHATEAU DE LA CASSINE, Madame Claire PIRARD domicilié(e) 9 RUE DU COUVENT DES CORDELIERS - 08160 - VENDRESSE - France.

La marque LA CASSINE en Ardennes LC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4654936.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASSINE en Ardennes LC arrivera à expiration en date du 9 juin 2030.

CULTURELLE DU CHATEAU DE LA CASSINE a également déposé les autres marques suivantes : La Cassine , Crime à La Cassine , Ciné-Cassine


ASSOCIATION CULTURELLE DU CHATEAU DE LA CASSINE - 9 RUE DU COUVENT DES CORDELIERS - 08160 - VENDRESSE - France


ASSOCIATION CULTURELLE DU CHATEAU DE LA CASSINE, Madame Claire PIRARD - 9 RUE DU COUVENT DES CORDELIERS - 08160 - VENDRESSE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Divertissement sous forme de spectacles son et lumière; Organisation de spectacles à des fins culturelles; Organisation de spectacles visuels et musicaux; Organisation de spectacles et d'évènements culturels; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.