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Marques déposées par l'association loi 1901 Culturelle Départementale de l'Essonne (ACDE
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COSI...
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSI...
Association Culturelle Départementale de l'Essonne (ACDE)

Numéro de dépôt :
1654471
Date de dépôt :
08/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2001

Présentation de la marque COSI...

Déposée le 8 avril 1991 par l'association loi 1901 Culturelle Départementale de l'Essonne (ACDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSI... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Culturelle Départementale de l'Essonne (ACDE domicilié(e) Hotel du département, boulevard de France, 91012 Evry cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric LOUIS, agence Art Khan Conseil - France.

La marque COSI... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSI... est expirée depuis le 8 avril 2001.


Association Culturelle Départementale de l'Essonne (ACDE) - Hotel du département, boulevard de France, 91012 Evry cedex - France


Frédéric LOUIS, agence Art Khan Conseil - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Organisation de spectacles de théatre musical