Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAISE-DIEU FESTIVAL DE MUSIQUE
ASSOCIATION CULTURELLE DE LA CHAISE-DIEU

Numéro de dépôt :
93475910
Date de dépôt :
29/06/1993
Lieu de dépôt :
LE PUY
Date d'expiration :
29/06/2003

Présentation de la marque LA CHAISE-DIEU FESTIVAL DE MUSIQUE

Déposée le 29 juin 1993 par l'association loi 1901 CULTURELLE DE LA CHAISE-DIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), la marque française « LA CHAISE-DIEU FESTIVAL DE MUSIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 CULTURELLE DE LA CHAISE-DIEU domicilié(e) 12 boulevard Philippe Jourde, B.P. 150, 43004 LE PUY-EN-VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 715 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Josette RAMONA FESTIVAL DE LA CHAISE-DIEU - France.

La marque LA CHAISE-DIEU FESTIVAL DE MUSIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAISE-DIEU FESTIVAL DE MUSIQUE est expirée depuis le 29 juin 2003.


ASSOCIATION CULTURELLE DE LA CHAISE-DIEU - 12 boulevard Philippe Jourde, B.P. 150, 43004 LE PUY-EN-VELAY - France - SIREN 324715622


Madame Josette RAMONA FESTIVAL DE LA CHAISE-DIEU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

- Reproduction des sons et des images; disques acoustiques - Réservation de places pour les spectacles - Production de spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.