Marque expirée - Marque en non vigueur

Aux heures et caetera
Association culturelle de l'été association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3429104
Date de dépôt :
17/05/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/05/2016
Aux heures et caetera de culturelle de l\'été

Présentation de la marque Aux heures et caetera

Déposée le 17 mai 2006 par l'association loi 1901 culturelle de l'été auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Aux heures et caetera »

Le déposant est l'association loi 1901 culturelle de l'été domicilié(e) 33 rue de Strasbourg,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association culturelle de l'été domicilié(e) 33 rue de Strasbourg,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aux heures et caetera est expirée depuis le 17 mai 2016.

culturelle de l'été a également déposé les autres marques suivantes : L.A. Boucle , Hors Loges , Jazz in L.A. , Aux heures d'été , Débord de Loire


Association culturelle de l'été association Loi 1901 - 33 rue de Strasbourg,44000 NANTES - 44000 - France


Association culturelle de l'été - 33 rue de Strasbourg,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.