Association culturelle de l'été association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3354301
Date de dépôt :
20/04/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/04/2015
Présentation de la marque Aux heures d'été
Déposée le 20 avril 2005 par l'association loi 1901 culturelle de l'été
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « Aux heures d'été » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 culturelle de l'été domicilié(e) 33, rue de Strasbourg,44000 NANTES - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 237 643 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association culturelle de l'été domicilié(e) 33, rue de Strasbourg,44000 NANTES - 44000 - France.
La marque Aux heures d'été a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association culturelle de l'été association Loi 1901 - 33, rue de Strasbourg,44000 NANTES - 44000 - France - SIREN 480237643
Association culturelle de l'été - 33, rue de Strasbourg,44000 NANTES - 44000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Divertissement. Activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement et d'éducation. Services de loisirs. Location de décors de spectacles. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Produits de l'imprimerie. Photographies. Articles de papeterie. Affiches. Albums. Cartes. Livres. Journaux. Prospectus. Brochures. Calendriers. Vêtements. Chaussures. Chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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