Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMMEON
CULTURE TIME, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4290635
Date de dépôt :
29/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/07/2026
COMMEON de CULTURE TIME

Présentation de la marque COMMEON

Déposée le 29 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CULTURE TIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COMMEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CULTURE TIME domicilié(e) 178 RUE DE RIVOLI - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 768 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NomoS, Cabinet d'Avocats, Mme DELABARRE HELENA domicilié(e) 63 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COMMEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMEON arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.

CULTURE TIME a également déposé les autres marques suivantes : J'aime, je mécène , La culture est à vous


CULTURE TIME, Société par actions simplifiée - 178 RUE DE RIVOLI - 75001 - PARIS - France - SIREN 798768651


NomoS, Cabinet d'Avocats, Mme DELABARRE HELENA - 63 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Inscription le 31 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783977 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-31

Présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité, y compris promotion liée à la vente d'articles et de services pour le compte de tiers par la transmission de matériel publicitaire et la diffusion de messages publicitaires sur des réseaux informatiques ; développement de concepts de marketing ; services en ligne de promotion des ventes ; promotion et présentation publicitaire de projets ; promotion publicitaire de projets pour le compte de tiers ; promotion et présentation publicitaire des produits de tiers au moyen d'un site d'achat en ligne contenant des liens publicitaires vers d'autres vendeurs au détail ; promotion publicitaire de produits et services de tiers via un réseau informatique mondial ; annonces publicitaires en ligne ; services de publicité, à savoir publicité et promotion des produits et services de tiers ; services de publicité sous forme de répertoires classés électroniques et en ligne concernant les services de création, de distribution et d'édition ; services de publicité et d'informations commerciales, via l'Internet. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; services de conseils pour la direction des affaires ; études de marché ; estimation en affaires commerciales ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; gestion de fichiers informatiques ; organisations d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; publicité télévisée et radiophonique ;

Courtage ; courtage d'art ; courtage en biens immobiliers ; services de collecte de fonds pour le compte de tiers ; bourses financières pour la recherche ou la réalisation de projets ; services financiers, à savoir collecte de fonds fournie sur un réseau informatique tel que l'Internet. Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimation d'articles ou services proposés à la vente ; estimations immobilières ; gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banque, immobilier) ; estimations financières des coûts de réparation ; organisation du financement de projets de construction ; placement de fonds ; prêts (financement) ; transfert électronique de fonds ;

Fourniture d'accès à un site Internet où les utilisateurs peuvent proposer des produits en préventes ; fourniture d'accès à un site Internet permettant de mettre en contact des vendeurs et des acheteurs ; fourniture d'accès à un site Internet sur lequel les porteurs de projet publient des profils de projets afin d'attirer des dons, des prêts ou investissements de capitaux ; fourniture (transmission) d'un guide publicitaire consultable en ligne contenant les produits et services d'autres vendeurs en ligne via Internet dans le domaine des services de création, de distribution et d'édition ; fourniture d'accès d'un site Internet proposant un retour d'évaluation et de cotes du produit par les services de consommation dans le domaine de la classification des produits et services de vendeurs, la valeur et les prix des produits et services de vendeurs, les performances des acheteurs et vendeurs, la livraison, et l'expérience globale connexe ; fourniture d'accès à un site Internet interactif permettant aux utilisateurs d'organiser et de conduire des évènements de collecte de fonds en faveur de projets ; fourniture d'accès à un site Web permettant aux utilisateurs de conduire des évènements de collecte de fonds en faveur de projets et de contribuer à des projets ; fourniture d'accès à des services de collecte de fonds pour le compte de tiers par le biais d'un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électroniques (télécommunications) ; fourniture d'accès à un site Internet proposant des informations dans le domaine de la musique et du divertissement ; fourniture d'accès à un site Internet affichant différentes demandes, de revues, recommandations, classements, suivis, votes et informations en matière de nouvelles non créées, non publiées, nouvelles, produits spéciaux, communs et rares, services, et événements ; fourniture d'accès à un service Web contenant de la technologie permettant aux utilisateurs de proposer des produits à la prévente et de faire des offres pour des produits proposés par des tiers ; fourniture d'accès à un service Web contenant de la technologie permettant aux utilisateurs de collecter des fonds pour des projets ; fourniture d'accès à un service Web contenant de la technologie permettant aux utilisateurs de proposer des produits et services à la prévente et de faire des offres pour des produits et services proposés par des tiers ; fourniture d'accès à un site Internet en ligne pour la création et l'hébergement de microsites Internet pour des tiers ; fourniture d'accès à un site Internet permettant de réaliser des votes et des pétitions en ligne ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Services de divertissement et d'éducation sous forme d'une série de spectacles courts contenant des informations éducatives sur la collecte de fonds, diffusés sur des combinés mobiles, pouvant comprendre des vidéos, textes, photographies, d'illustrations ou hypertexte ; conduite d'expositions de divertissement sous forme de films, musique, d'art, mode, services de théâtre et de comédie ; organisation d'expositions artistiques à des fins culturelles ; publication électronique assistée par ordinateur ; services de divertissement et éducation, à savoir fourniture de conseils et informations en matière de conception d'événements ou médias ; divertissement et services d'éducation ; services récréatifs et éducatifs sous forme de compétitions en ligne dans le domaine du divertissement, de l'éducation, de la culture, des sports, et d'autres domaines non professionnels et non commerciaux ; agences de réservation pour évènements de divertissement ; divertissement sous forme de spectacles de mode, productions théâtrales, spectacles audiovisuels, concerts musicaux en direct, affichage d'une série de films, nouvelles et spectacles de comédie ; production de films et de films vidéo ; services de consultation en matière de production de films et vidéos ; de films et distribution de films vidéo ; production musicale et services d'édition musicale ; publication électronique en ligne de livres et périodiques ; services d'agence de billetterie de divertissement en ligne ; publication de livres, livres électroniques, de revues, magazine sur le Web, livres audio, musique et d'illustrations ; galeries d'art en ligne (présentation, exposition). Services informatiques, à savoir création (conception) d'une plate-forme en ligne pour la prévente et la collecte de fonds pour des projets ;

Hébergement d'un site Internet communautaire en ligne proposant des personnes collectant des fonds pour des projets ; services informatiques, à savoir services interactifs d'hébergement permettant à l'utilisateur de publier et de partager ses propres contenus et images en ligne ; services de conception de mercatique créative ; conception de matériel publicitaire pour des tiers (services de conception d'art graphique) ; conception de publicité sur l'Internet (services de conception d'art graphique) ; conception et développement de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; création d'un portail d'un site Web sur Internet contenant des liens vers des produits, à des fins de vente au détail ; création d'un site Internet proposant des informations.