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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) culture mod
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Papillonne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Papillonne
culture mod, sarl

Numéro de dépôt :
3797598
Date de dépôt :
15/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2021
Papillonne de culture mod

Présentation de la marque Papillonne

Déposée le 15 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) culture mod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Papillonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) culture mod domicilié(e) 40 popincourt - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 709 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, culture mod domicilié(e) 40 popincourt - 75011 - PARIS - France.

La marque Papillonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Papillonne est expirée depuis le 15 janvier 2021.


culture mod, sarl - 40 popincourt - 75011 - PARIS - France - SIREN 411709934


culture mod - 40 popincourt - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 7 avril 2011 - Retrait partiel n°546617 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-07

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Vêtements, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.