Déposée le 2 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) CULTURE MIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Saint Ambroise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-23 du 9 juin 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CULTURE MIEL domicilié(e) Zone d'Activités, 81, rue de la Baraudière - 45700 - VILLEMANDEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 291 514 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque Saint Ambroise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3427053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CULTURE MIEL, Société Anonyme - Zone d'Activités, 81, rue de la Baraudière - 45700 - VILLEMANDEUR - France - SIREN 343291514
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23
Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524576 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-25
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2016 n°2616693 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-26
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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