Déposée le 24 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CULTURE LUNAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Culture Lunaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CULTURE LUNAIRE domicilié(e) N113 LES CAPESTAUX,13127 VITROLLES - 13127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 134 613 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURT Quillaume POUR CULTURE LUNAIRE domicilié(e) N 113 LES CADESTAUX,13127 VITROLLES - 13127 - France.
La marque Culture Lunaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Culture Lunaire est expirée depuis le 24 décembre 2013.
CULTURE LUNAIRE SARL - N113 LES CAPESTAUX,13127 VITROLLES - 13127 - France - SIREN 451134613
COURT Quillaume POUR CULTURE LUNAIRE - N 113 LES CADESTAUX,13127 VITROLLES - 13127 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Appareils pour Le réglage ou la commande du courant électrique ; relais électriques. Appareils d'éclairage ; de production de vapeur ; de ventilation ; de distribution d'eau. Semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles. Engrais et système d'irrigation pour culture hors-sol.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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