Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODEL
Numéro de dépôt :
1711094
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2001
Présentation de la marque MODEL
Déposée le 5 décembre 1991 par l'association loi 1901 CULTURE LOISIRS ATHENA Centre Culturel ATHENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165355 - Publication au BOPI 1993-11-18