Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUINGUETTE de PAYS
ASSOCIATION “ CULTURE GUINGUETTE ” Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3254016
Date de dépôt :
28/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2013
GUINGUETTE de PAYS de CULTURE GUINGUETTE ” Loi de 1901

Présentation de la marque GUINGUETTE de PAYS

Déposée le 28 octobre 2003 par l'association loi 1901 CULTURE GUINGUETTE ” Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUINGUETTE de PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 CULTURE GUINGUETTE ” Loi de 1901 domicilié(e) 54 boulevard GALLIENI,94360 BRY sur MARNE - 94360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 540 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASS. “ CULTURE GUINGUETTE ” domicilié(e) 54, Boulevard Galliéni,94360 BRY/S/MARNE - 94360 - France.

La marque GUINGUETTE de PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUINGUETTE de PAYS est expirée depuis le 28 octobre 2013.


ASSOCIATION “ CULTURE GUINGUETTE ” Loi de 1901 - 54 boulevard GALLIENI,94360 BRY sur MARNE - 94360 - France - SIREN 400540464


ASS. “ CULTURE GUINGUETTE ” - 54, Boulevard Galliéni,94360 BRY/S/MARNE - 94360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Vêtements, chaussures, chapellerie. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Location de films et d'enregistrements phonographiques. Production de spectacles et de films. Agence pour artistes. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation d'expositions à but culturels et éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Restauration (alimentation).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.