Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONUMENTS D'EXCEPTION
Société Anonyme CULTURE ESPACES

Numéro de dépôt :
92418541
Date de dépôt :
12/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2002

Présentation de la marque MONUMENTS D'EXCEPTION

Déposée le 12 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) CULTURE ESPACES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONUMENTS D'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CULTURE ESPACES domicilié(e) 34 Avenue de Messine PARIS 8ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL - France.

La marque MONUMENTS D'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONUMENTS D'EXCEPTION est expirée depuis le 12 mai 2002.

CULTURE ESPACES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE VALENCAY , (Marque figurative) , CHATEAU DE VALENCAY


Société Anonyme CULTURE ESPACES - 34 Avenue de Messine PARIS 8ème - France


CMR INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Disques, vidéo-disques, disques compacts, supports d'enregistrement vierges et enregistrés pour la reproduction sonore, visuelle et audio-visuelle, y compris magnétiques, cassettes acoustiques et cassettes vidéo; disques, disquettes et cassettes de programmes informatiques, programmes, logiciels et progiciels enregistrés; cartes accréditives et de paiement.Articles en papier et en carton; documents présentant des programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels imprimés; produits de l'imprimerie, livres, journaux et périodiques; reproductions graphiques, lithographies, photographies et cartes postales, hologrammes, cartes, plans; bandes dessinées, albums à colorier, découpages, modèles et maquettes en papier ou en carton, vignettes et images autocollantes ou pas; répertoires, annuaires et guides; cartes à jouer.Vêtements et vêtements de sport, y compris les coiffures et les articles chaussants, sous-vêtements et sur-vêtements.Jeux, jouets, maquettes et modèles réduits.Publicité et affaires; services rendus par l'aide et l'assistance dans l'exploitation et la direction des entreprises, conseils en mercatique, études de marché, communication de déclarations et d'annonces par tous les moyens de diffusion.Communication, presse écrite et audio-visuelle, agences de presse, services de radiodiffusion et de télédiffusion; communication par des dispositifs oraux, visuels et audiovisuels, notamment cinématographiques et vidéo; messageries électroniques; services télématiques accessibles par codes.Transports, agences de voyage et de réservation.Education et divertissement; édition de données et de connaissances au moyen de documents imprimés ou d'enregistrements notamment magnétiques; édition de livres, journaux et périodiques; services rendus par des institutions dans le développement de connaissances notamment historiques; enseignement, organisation et animation de séances, réunions et stages d'information, d'éducation et de divertissement, divertissements radiophoniques, télévisuels et audio-visuels, photographiques et cinématographiques; centres de formation et de divertissement, exploitation de lieux, bâtiments, monuments et espaces verts à des fins culturelles et touristiques.Services rendus en procurant le logement, le gîte et le couvert, hôtels, pensions, demeures, camps et foyers touristiques, auberges, fermes-pensions, maisons de repos et maisons de convalescence; services rendus en procurant des boissons, des boissons et des aliments, des aliments tels que des sandwiches et des petits repas en restauration rapide, préparés au moins partiellement pour la consommation; restaurants, restaurants en libre service, traiteurs, charcuteries, crêperies, pizzerias, salons de thé; services personnels rendus par des personnes et des établissements, destinés à satisfaire des besoins individuels, à savoir accompagnement en société, visites guidées d'espaces verts, de bâtiments, monuments et curiosités; exploitation de clubs, de centres de loisirs, de parcs d'attraction, de bâtiments et de monuments, en particulier historiques; architecture et décoration d'intérieur, stylisme, études de projets, organisation d'expositions, services d'expertise et d'authentification d'uvres artistiques et objets d'art; impression de lithographies et de reproductions graphiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.