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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CULTURE ESPACES
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CHATEAU DE VALENCAY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE VALENCAY
CULTURE ESPACES, S.A. au capital de 4 700 000 F

Numéro de dépôt :
96637380
Date de dépôt :
01/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CHATEAU DE VALENCAY

Déposée le 1 août 1996 par la Société Anonyme (SA) CULTURE ESPACES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE VALENCAY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CULTURE ESPACES domicilié(e) dont le siège est 153 Bld Haussmann, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 955 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude ZYLBERSTEIN Avocat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CULTURE ESPACES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE VALENCAY , MONUMENTS D'EXCEPTION , (Marque figurative)


CULTURE ESPACES, S.A. au capital de 4 700 000 F - dont le siège est 153 Bld Haussmann, 75008 PARIS - France - SIREN 378955116


Jean-Claude ZYLBERSTEIN Avocat - France


Inscription le 21 septembre 1998 - Rejet total n°262406 - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1998-09-21

Vins, spiritueux et liqueurs