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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Culture Energy France
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PLUG&GAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLUG&GAZ
Culture Energy France, SAS

Numéro de dépôt :
4044022
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2023
PLUG&GAZ de Culture Energy France

Présentation de la marque PLUG&GAZ

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Culture Energy France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLUG&GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Culture Energy France domicilié(e) 34 Rue des 3 chaumes - 78370 - PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 773 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Culture Energy France, M. Olivier BREL domicilié(e) 34 Rue des 3 chaumes - 78370 - PLAISIR - France.

La marque PLUG&GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUG&GAZ est expirée depuis le 31 octobre 2023.


Culture Energy France, SAS - 34 Rue des 3 chaumes - 78370 - PLAISIR - France - SIREN 788773901


Culture Energy France, M. Olivier BREL - 34 Rue des 3 chaumes - 78370 - PLAISIR - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.