Déposée par voie électronique le 9 septembre 2014 par l'association loi 1901 CULTURE COMMUNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « les Z'Ailleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 CULTURE COMMUNE domicilié(e) Base 11/19, rue de Bourgogne, La Fabrique Théâtrale - 62750 - LOOS-EN-GOHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 181 357 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CULTURE COMMUNE, Mlle Claire GILBERT domicilié(e) Base 11/19, rue de Bourgogne, La Fabrique Théâtrale - 62750 - LOOS-EN-GOHELLE - France.
La marque les Z'Ailleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CULTURE COMMUNE, Association loi 1901 - Base 11/19, rue de Bourgogne, La Fabrique Théâtrale - 62750 - LOOS-EN-GOHELLE - France - SIREN 379181357
CULTURE COMMUNE, Mlle Claire GILBERT - Base 11/19, rue de Bourgogne, La Fabrique Théâtrale - 62750 - LOOS-EN-GOHELLE - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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