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Marques déposées par l'association loi 1901 Culture Commune
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La Constellation Imaginaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Constellation Imaginaire
Culture Commune, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4186072
Date de dépôt :
04/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2025
La Constellation Imaginaire de Culture Commune

Présentation de la marque La Constellation Imaginaire

Déposée par voie électronique le 4 juin 2015 par l'association loi 1901 Culture Commune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Constellation Imaginaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Culture Commune domicilié(e) Base 11/19, rue de Bourgogne - 62750 - LOOS-EN-GOHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 181 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Culture Commune, M. Laurent COUTOULY domicilié(e) Base 11/19, Rue de Bourgogne - 62720 - LOOS-EN-GOHELLE - France.

La marque La Constellation Imaginaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Constellation Imaginaire arrivera à expiration en date du 4 juin 2025.

Culture Commune a également déposé les autres marques suivantes : Ici et Là, dans la Cité , Z'Arts Up! , les Z'Ailleurs


Culture Commune, Association loi 1901 - Base 11/19, rue de Bourgogne - 62750 - LOOS-EN-GOHELLE - France - SIREN 379181357


Association Culture Commune, M. Laurent COUTOULY - Base 11/19, Rue de Bourgogne - 62720 - LOOS-EN-GOHELLE - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.