Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ici et Là, dans la Cité
CULTURE COMMUNE, asociation loi 1901

Numéro de dépôt :
4254495
Date de dépôt :
07/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2026
Ici et Là, dans la Cité de CULTURE COMMUNE

Présentation de la marque Ici et Là, dans la Cité

Déposée par voie électronique le 7 mars 2016 par la société CULTURE COMMUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ici et Là, dans la Cité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la société CULTURE COMMUNE domicilié(e) Base 11/19, RUE de Bourgogne - 62750 - LOOS-EN-GOHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 181 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION CULTURE COMMUNE, M. Laurent COUTOULY domicilié(e) Base 11/19, RUE de Bourgogne - 62750 - LOOS-EN-GOHELLE - France.

La marque Ici et Là, dans la Cité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ici et Là, dans la Cité arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.

CULTURE COMMUNE a également déposé les autres marques suivantes : La Constellation Imaginaire , Z'Arts Up! , les Z'Ailleurs


CULTURE COMMUNE, asociation loi 1901 - Base 11/19, RUE de Bourgogne - 62750 - LOOS-EN-GOHELLE - France - SIREN 379181357


ASSOCIATION CULTURE COMMUNE, M. Laurent COUTOULY - Base 11/19, RUE de Bourgogne - 62750 - LOOS-EN-GOHELLE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.