Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRANSARTISTIQUE
CULTURE COMMUNE - SCÈNE NATIONALE

Numéro de dépôt :
3083676
Date de dépôt :
19/02/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2011

Présentation de la marque LE TRANSARTISTIQUE

Déposée le 19 février 2001 par CULTURE COMMUNE - SCÈNE NATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TRANSARTISTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est CULTURE COMMUNE - SCÈNE NATIONALE, domicilié(e) FABRIQUE THEÂTRALE - BASE 11/19 - RUE DE BOURGOGNE, 62750 LOOS EN-GOHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal LAMARRE - France.

La marque LE TRANSARTISTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRANSARTISTIQUE est expirée depuis le 19 février 2011.


CULTURE COMMUNE - SCÈNE NATIONALE - FABRIQUE THEÂTRALE - BASE 11/19 - RUE DE BOURGOGNE, 62750 LOOS EN-GOHELLE - France


Chantal LAMARRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Cédérom.