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Marques déposées par l'association loi 1901 "CULTURE ANIMATION LOISIRS"
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LES POLYMUSICALES ET LES POLYPHONIES DE BOLENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES POLYMUSICALES ET LES POLYPHONIES DE BOLENE
ASSOCIATION "CULTURE ANIMATION LOISIRS" (C.A.L loi 1901)

Numéro de dépôt :
1698522
Date de dépôt :
03/10/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
03/10/2001
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Présentation de la marque LES POLYMUSICALES ET LES POLYPHONIES DE BOLENE

Déposée le 3 octobre 1991 par l'association loi 1901 "CULTURE ANIMATION LOISIRS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LES POLYMUSICALES ET LES POLYPHONIES DE BOLENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 "CULTURE ANIMATION LOISIRS" domicilié(e) Mairie, 84500 BOLLENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude WENZEL - France.

La marque LES POLYMUSICALES ET LES POLYPHONIES DE BOLENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698522.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES POLYMUSICALES ET LES POLYPHONIES DE BOLENE est expirée depuis le 3 octobre 2001.


ASSOCIATION "CULTURE ANIMATION LOISIRS" (C.A.L loi 1901) - Mairie, 84500 BOLLENE - France


Jean Claude WENZEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Organiser et gérer les festivités, manifestations culturelles de loisirs organisées par la Ville de Bollène