Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHEVRES DU MONASTERE DE LA ALMERIE
ASSOCIATION CULTUELLE ORTHODOXE SAINT NICOLAS (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
98760260
Date de dépôt :
18/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2008

Présentation de la marque LES CHEVRES DU MONASTERE DE LA ALMERIE

Déposée le 18 novembre 1998 par l'association loi 1901 CULTUELLE ORTHODOXE SAINT NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHEVRES DU MONASTERE DE LA ALMERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 CULTUELLE ORTHODOXE SAINT NICOLAS domicilié(e) MONASTÈRE SAINT-NICOLAS, LA DALMERIE, 34260 LE BOUSQUET D'ORB - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DOMINIQUE AUBERT (PÈRE GABRIEL) - France.

La marque LES CHEVRES DU MONASTERE DE LA ALMERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEVRES DU MONASTERE DE LA ALMERIE est expirée depuis le 18 novembre 2008.


ASSOCIATION CULTUELLE ORTHODOXE SAINT NICOLAS (Association loi 1901) - MONASTÈRE SAINT-NICOLAS, LA DALMERIE, 34260 LE BOUSQUET D'ORB - France


MR DOMINIQUE AUBERT (PÈRE GABRIEL) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Fromage de chèvre au lait cru.