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Marques déposées par l'association loi 1901 Cultuelle de l'eglise réformée de l'annonciation
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Carême Protestant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carême Protestant
Association Cultuelle de l'eglise réformée de l'annonciation, Association loi du 9 décembre 1905

Numéro de dépôt :
3871530
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2021
Carême Protestant de Cultuelle de l\'eglise réformée de l\'annonciation

Présentation de la marque Carême Protestant

Déposée le 28 octobre 2011 par l'association loi 1901 Cultuelle de l'eglise réformée de l'annonciation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carême Protestant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Cultuelle de l'eglise réformée de l'annonciation domicilié(e) 27 rue de l'annonciation - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Cultuelle de l'eglise réformée de l'annonciation domicilié(e) 27 rue de l'annonciation - 75016 - PARIS - France.

La marque Carême Protestant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carême Protestant est expirée depuis le 28 octobre 2021.

Cultuelle de l'eglise réformée de l'annonciation a également déposé les autres marques suivantes : CAREME PROTESTANT


Association Cultuelle de l'eglise réformée de l'annonciation, Association loi du 9 décembre 1905 - 27 rue de l'annonciation - 75016 - PARIS - France


Association Cultuelle de l'eglise réformée de l'annonciation - 27 rue de l'annonciation - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.