Association Cultuelle de l'Eglise Réformée de l'Annonciation, Association régie par la loi du 9 décembre 1905
Numéro de dépôt :
1727263
Date de dépôt :
08/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2021
Présentation de la marque CAREME PROTESTANT
Déposée le 8 octobre 1991 par l'association loi 1901 Cultuelle de l'Eglise Réformée de l'Annonciation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAREME PROTESTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 Cultuelle de l'Eglise Réformée de l'Annonciation domicilié(e) 27 rue de l'Annonciation - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association Cultuelle de l'Eglise Réformée de l'Annonciation, représentée par Jean Frey son président domicilié(e) 27 rue de l'Annonciation - 75016 - PARIS - France.
La marque CAREME PROTESTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAREME PROTESTANT est expirée depuis le 8 octobre 2021.
Cultuelle de l'Eglise Réformée de l'Annonciation a également déposé les autres marques suivantes : Carême Protestant
Association Cultuelle de l'Eglise Réformée de l'Annonciation, Association régie par la loi du 9 décembre 1905 - 27 rue de l'Annonciation - 75016 - PARIS - France
Association Cultuelle de l'Eglise Réformée de l'Annonciation, représentée par Jean Frey son président - 27 rue de l'Annonciation - 75016 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2001 n°2206813 - Publication au BOPI 2001-10-01
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2483142 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-10-27
Supports magnétiques du son et des images.Produits de l'imprimerie, revues, brochures, périodiques. Organisation et conduite de colloques et séminaires, production d'enregistrements sonores et sur bande video
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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