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Marques déposées par l'association loi 1901 CULTIVONS L'AVENIR DU PITHIVERAIS
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ENERGIES GRANDEUR NATURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENERGIES GRANDEUR NATURE
CULTIVONS L'AVENIR DU PITHIVERAIS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3600815
Date de dépôt :
25/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2018
ENERGIES GRANDEUR NATURE de CULTIVONS L\'AVENIR DU PITHIVERAIS

Présentation de la marque ENERGIES GRANDEUR NATURE

Déposée le 25 septembre 2008 par l'association loi 1901 CULTIVONS L'AVENIR DU PITHIVERAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGIES GRANDEUR NATURE »

Le déposant est l'association loi 1901 CULTIVONS L'AVENIR DU PITHIVERAIS domicilié(e) 45 Rue Jules Morin,45300 PITHIVIERS - 45300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CULTIVONS L'AVENIR DU PITHIVERAIS domicilié(e) 45 Rue Jules Morin,45300 PITHIVIERS - 45300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 27 31 39 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIES GRANDEUR NATURE est expirée depuis le 25 septembre 2018.

CULTIVONS L'AVENIR DU PITHIVERAIS a également déposé les autres marques suivantes : BEAUCE GATINAIS BIOGAZ – BGB


CULTIVONS L'AVENIR DU PITHIVERAIS ASSOCIATION LOI 1901 - 45 Rue Jules Morin,45300 PITHIVIERS - 45300 - France


CULTIVONS L'AVENIR DU PITHIVERAIS - 45 Rue Jules Morin,45300 PITHIVIERS - 45300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Meunerie ; production d'énergie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.